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JANVIER

CONSEIL MUNICIPAL du 27 janvier 2009
L'ensemble des conseillers étaient réunis le mardi 27 janvier à 20h 30. Le maire, Jean Christophe Gauvrit  présenta d'abord le bilan de l'action de la municipalité lors des derniers jours, marqués par la tempête.
On passa ensuite aux questions mises à l'ordre du jour.

OPERATIONS DE VIABILITE HIVERNALE
Il est exposé que les dernières chutes de neige, pourtant très modérées, ont provoqué des remarques de la part de quelques habitants. Le Maire rappelle qu'une convention a été passée avec le Conseil Général lui permettant de déneiger et saler la route départementale à l'intérieur du village. Lors du dernier épisode neigeux, cela fut fait dans un délai raisonnable (24 heures). Il explique que la commune ne dispose pas, en propre, ni de moyens techniques ni de personnel.  Elle ne peut donc se dispenser d'utiliser les services départementaux.
De plus, il est rappelé que le déblayage de la neige et le salage des trottoirs, au droit des bâtiments, est de la seule responsabilité des propriétaires riverains, ainsi que le stipule la Loi.
En la matière, la solidarité villageoise doit être, comme elle la été par le passé, le principal outil.

VACATIONS FUNERAIRES
Il est demandé d'actualiser, et de mettre en concordance avec les textes, les vacations funéraires. La taxe est portée à 20€

SCOLARISATION DES ENFANTS
Là aussi, il s'agit de se mettre en phase avec l'évolution de la Loi. Il est confirmé que la commune soutient d'abord l'organisation scolaire mise en place. Elle souhaite que les familles du village  envoient leurs enfants dans les écoles publiques, compte tenu des moyens mis en place : ramassage scolaire, garderie, restauration scolaire. Dans le cas où elles souhaiteraient envoyer leur enfants dans une autre établissement, la commune ne participerait pas aux frais pédagogiques, sauf exceptions prévues par la Loi.

NOUVEAU STATUT DE LA SECRETAIRE
Il s'agit de valider son changement d'échelon en rapport avec l'ancienneté.

AFFOUAGE
La municipalité décide de réactiver les opérations de vente de bois de chauffage sur pied, à couper dans des parcelles communales désignées. Bernard Luga et David Richou sont chargés de piloter l'opération. Les coupes seront à réaliser dans le bois du Castillou à proximité du Bézuc. Comme le précise le code forestier ce bois est destiné exclusivement au chauffage des maisons du village.
Treize habitants se sont déjà inscrit sur le rôle qui sera clos le 31 janvier. Le conseil, décide à limiter la coupe à une pile par demandeur.

LOCATION SALLE DES FETES
Compte tenu des améliorations prévues à la salle, chauffage et nouvelles fenêtres, il est décidé de porter à 150€ le tarif de location pour les personnes ne résidant pas à Tréziers. Il est mis en place une participation de 15€ pour les habitants de la commune, lorsqu'ils utilisent la salle pour des manifestations privées. L'utilisation reste gratuite pour les associations du village (comité des fêtes, chasseurs).
 

bulletMARS
CONSEIL MUNICIPAL du 20 mars 2009

Le maire Jean Christophe Gauvrit avait convoqué le Conseil Municipal le 20 mars à 20 h 30. Cinq conseillers étaient présents. Monsieur le Maire exposa tout d"abord le bilan de l'année écoulée, les projets en cour et les projets envisagés. Il remercia Messieurs Michel et Ghislain Benedet pour avoir mis en place à proximité du pont de la Boulzanne une rigole sur un chemin de la commune afin d'empêcher le ravinement par les eaux de pluie.

 

BIENS SORTIS DE L'ACTIF
I
l s'agit de régularisations comptables. L'ancienne station d'épuration et les anciens réseaux d'assainissement ayant été remplacés par des équipements neufs il convient de sortir leur valeur de l'actif de la commune. Les nouveaux investissements à amortir sont de 299 174 €.

VOTE DES QUATRE TAXES
Il est décidé de ne pas augmenter les taxes communales.
- taxe d'habitation : 6,14%
- taxe foncier bâti : 16,17%
- taxe foncier non bâti : 97,47%
- taxe professionnelle : 14,34%

VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION DE 2008
Le Conseil Municipal présidé par M. Bernard LUGA approuve ces comptes.

VOTE DES BUDGETS 2009
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve ces budgets.

DELEGATION DE SIGNATURE
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que les articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT précisent les conditions sous lesquelles le Maire est chargé, d’une manière générale, d’exécuter les décisions du Conseil Municipal, sous le contrôle de l’assemblée délibérante et le contrôle administratif du représentant de l’Etat.Il propose au conseil, afin de faciliter l’action administrative de la collectivité, que celui-ci lui délègue certaines attributions. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cette délégation de signature.

CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT
La nouvelle loi sur l’eau est entrée en vigueur le 1er janvier 2009. Elle définit  les modalités d’intervention du département dans le domaine de l’eau, l’assistance de ce dernier pour les communes ne pouvant plus être gratuite.  Notamment pour le suivi de la qualité de l'eau.
Un projet de convention a été préparé qui précise le détail des missions d’assistance technique ainsi que les tarifs correspondants. Monsieur le Maire pense que, vu l’importance du service de l’eau, la commune à tout intérêt à signer cette convention incluant l’ensemble des missions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve cette convention.

QUESTIONS DIVERSES
Madame Mireille SANDRES  expose au Conseil Municipal sa réticence à l’emploi de pesticides dans le cadre de l’entretien de la commune.
Monsieur le Maire précise, que depuis l’année dernière, l’emploi de ces produits est réduit au strict minimum, à savoir, le centre du village, le tour de l’église, le tour du cimetière et de la salle des fête. Le restant de la commune étant entretenu grâce à l’intervention des employées de la Communauté de Communes.
Monsieur le Maire rappelle qu’en l’absence d’employé communal, il lui parait difficile de procéder autrement sinon que :
- de trouver une personne bénévole qui s'engage à s’occuper régulièrement de l’entretien de l’ensemble de la commune
- d’augmenter de manière significative les impôts communaux afin de permettre l’emploi d’un cantonnier.

A 23 heures les questions à l’ordre du jour étant épuisées, Monsieur le Maire lève la séance.

 

bulletJUIN
ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT
Le mercredi 3 juin 2009 les membres de l'Association Foncière de Remembrement étaient convoqués à 20 h 30 dans la salle des fêtes afin de décider de l'avenir de l'association.
Le quorum nécessaire étant atteint l' assemblée put après avoir écouté la présentation de l'état des lieux financier et juridique de l'AFR discuter de l'avenir de la structure. La grande majorité des présents, seuls deux votes contre, décida de continuer a faire vivre l'association. De nouveaux statuts pour se mettre en conformité 
ELECTIONS EUROPEENNES DU 7 JUIN
Inscrits : 86, Abstentions : 33, Votants : 53, Blancs/Nuls : 5, Exprimés : 48

BOVE : 16, BAUDIS : 11, ARIF : 6, ROCHEFORT : 6, DREVET : 3, MELENCHON : 3, MARTIN 2, ALIOT : 1
 

 

bulletJUILLET
CONSEIL MUNICIPAL DU 7JUILLET 2009
Le conseil municipal convoqué par le maire Jean Christophe Gauvrit s'est réuni le mardi 7 juillet a 20 h 30. Deux conseillers étaient absents. M. le Maire, après avoir fait le bilan du trimestre écoulé, tint à remercier Messieurs   François et Lucien Costes,  Alain Blanc et Michel Chiva pour leur participation bénévole a des actions au service de la commune. Furent ensuite traités  les questions mises à l'ordre du jour. Principaux sujets traités :
SOUTIEN AU DEPARTEMENT
Avec l'Association des Maires de l'Aude en soutient au vote du conseil Général de l'Aude du 7 février 2009, le Conseil Municipal affirme l'importance du maintien d'une clause générale de compétence au département indispensable à l'accompagnement des communes dans leurs projets.
DEVENIR DU PRESBYTERE
M. le Maire expose que toutes les pistes pressenties pour obtenir la réhabilitation de l'ancien presbytère ont été explorées.
La réhabilitation avec nos fonds propres, compte tenu de subventions suffisantes plongerait la commune dans une situation financière délicate.
Le projet de réhabilitation par Aude Habitat, qui vise à mettre en place des logements sociaux, exige la jouissance du bâtiment par cet organisme pendant 60 ans, plus un apport financier de 10 000 €  venant de la commune, afin d'équilibrer le budget.
Reste la possibilité d'étudier la possibilité de mettre en vente du bâtiment. Cette dernière option est adoptée.
LE SERVICE DE L'EAU
Approbation des rapports de la  D.D.A.S.S. et de VEOLIA. Le Conseil affirme sa volonté d'engager la procédure de protection du point de captage.
ORIENTATIONS BUDGETAIRES
10 000€ seront utilisés pour un certain nombre de petits travaux indispensables. 2010 devrait voir le remplacement des conduites en plomb.
BANCS
Un banc sera installé à la petite croix et un autre en remplacement du vieux banc de la Place de Loumet.
MEDAILLE COMMUNALE
Monsieur le Maire propose la création d'une médaille du village afin de pouvoir honorer et remercier les habitants de la commune particulièrement méritants.
URBANISME
Le document d'urbanisme en vigueur sur notre commune n'autorise pas les dépôts de voiture ni le stationnement des caravanes. Le Conseil Municipal charge M. le Maire de prendre toutes les mesures nécessaires.
VITESSE SUR D125
M. le Maire expose que les enfants jouant sur la D 125 qui traverse le village ,ainsi que les piétons, sont en danger vu le trafic actuel. Des informations visant à moduler la limitation de vitesse doivent être demandées. Dés lors la commission de sécurité sera saisie afin de proposer la meilleure solution.
 
bulletOCTOBRE
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 09 OCTOBRE
Le conseil municipal convoqué par le maire Jean Christophe Gauvrit s'est réuni le vendredi 9  octobre a 20 h 30. Un conseiller était absent.
Principales questions débattues :
TRAVAUX DE VOIRIE
Des détériorations ont été relevées sur le chemin du Cazal des Faures. Elles seront réparées prochainement.
VITESSE SUR LA D125
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal plusieurs pistes permettant de lutter contre la vitesse excessive dans le village. Après en avoir débattu, le Conseil Municipal:
- écarte la solution des ralentisseurs.
- retient l'instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/heures dans le cœur du village
- il demande à la commission de sécurité de se réunir afin de définir le début et la fin de la zone de limitation de vitesse.
DEVENIR DU PRESBYTERE
Le bâtiment du presbytère a été évalué par le Service de Domaines à 78 000 €
Monsieur le Maire rappelle que les finances de la commune ne nécessitent pas la vente de ce bien.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de donner la priorité aux dossiers concernant la santé (conduite en plomb) et la sécurité (lutte incendie). Une fois ces dossiers réglés il conviendra de reconsidérer les projets de réhabilitation ou de vente du presbytère.
 
bulletCONCOURS DE BELOTE
Dates retenues pour les concours de belote de la saison 2009/2010 : 17 octobre, 14 novembre, 12 décembre, 16 janvier, 6 février, 6 mars, 10 avril, 15 mai.
 
bulletDECEMBRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE
A la demande du maire le conseil municipal s'est réuni vendredi 11 décembre.
INFORMATIONS
M le maire exposa tout d'abord les dernières avancées du dossier Internet haut débit :

Le Conseil Régional a confirmé que Tréziers figurait bien dans le plan de recouvrement des zones blanches. La solution retenue est le déploiement de la technologie ADSL via le réseau téléphonique existant.
Le  plan régional démarrerait en janvier 2010 pour se terminer fin en mai 2011. Dans l’attente de l’organisation définitive du plan, le haut débit arrivera sur notre commune au mieux, dans l’été 2010, au pire en décembre 2011. Nous devrions avoir de plus précises informations quant aux délais et aux coûts, d’ici trois semaines, environ.
 

QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Les principales questions portées à l'ordre du jour :

COUPES DE BOIS DE CHAUFFAGE EN FORET COMMUNALE.
Elles se feront en 2010, dans les mêmes conditions et avec le même règlement qu’en 2009.

ANCIEN PRESBYTERE :
Le Conseil Municipal donne le feu vert pour le montage financier de l’opération, à savoir : 

-  appels d’offres en cours, pour un retour des dossiers le 11 janvier 2010

-   montage du dossier de convention « logement social » avec l’Etat

-    montage des dossiers de subventions au  Conseil Régional et avec l’Etat

 -   demande de prêt à la Caisse des Dépôts et Consignation
 

DESIGNATION D’UN AGENT RECENSEUR :

Le Conseil Municipal valide la candidature de Monsieur DREUIL Alexandre pour remplir les fonctions d’agent recenseur sur la commune lors du recensement de janvier 2010.

bulletIMAGE DE DECEMBRE 2009

 
Tréziers décoré sous la neige; cliché réalisé par François Costes entre Noël et la St Sylvestre