| JANVIER 2015 |
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| 14 janvier 2015 visite du Président de la Communauté de Communes
Pyrénées Audoises |
Mercredi 14 janvier M. le maire de Tréziers,
Jean-Christophe Gauvrit, accueillait M. Francis Savy président de la
Communauté de Communes des Pyrénées Audoises.
M. Savy conseiller général sortant de Belcaire, au pays de Sault, se
présente avec Mme Annie Bohic-Cortes, conseiller général sortant de Quillan,
à l'élection départementale des 22 et 29 mars. Leur liste "Haute Vallée
2015" est rejointe par Marie-Christine Muelas de Chalabre et Christophe
Chalumeau de Couiza |
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| FEVRIER 2015 |
| 11 FEVRIER FIN DU RECENSEMENT |
Mercredi 9h30 le recensement à été clos. Le
superviseur M. Frédéric Bernat, le coordonnateur communal Robert Faure et
l'agent recenseur Virginie Campedel s'étaient retrouvés à la mairie pour
terminer les opérations.
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Résidences principales : 45
Résidences secondaires : 16
Logements vacants : 5
Bulletins individuels : 96
Estimation de la population totale : 102 |
Les résultats définitifs INSEE du recensement
2015 seront publiés fin 2017
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| MARS 2015 |
EBOULEMENT A LA STATION D'EPURATION
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| Le mois de février et le début du mos de mars
2015 ont été particulièrement pluvieux. |
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Glissement de terrain survenu le mercredi 3 mars 2015 Partie
haute 10m de large sur 1m de profondeur situé à 2,5 m des bassins
Partie basse environ 25m Au niveau du chemin Résultat de 3 semaines de
mauvais temps ponctuées de fortes averses de pluie.
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| ELECTIONS CANTONALES 22 MARS |
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| RESULTATS DES ELECTIONS |
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| Inscrits : 80 - Votants : 46 - Blancs : 5 -
Exprimés : 41 - Nuls : 0 |
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| M SALVY - Mme BROHIC-CORTES : 12 |
| M . BOUSQUET - Mme L'HENORET : 12 |
| Mme DUFLOT - M. DUSSAUT : 10 |
| Mme BRET-DIBAT - M CASTEL : 7 |
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| ELECTIONS CANTONALES SECOND TOUR 29 MARS |
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| RESULTATS DU SECOND TOUR |
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| Inscrits : 80 - Votants :51 - Blancs : 5 -
Exprimés : 45 - Nuls : 1 |
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| Mme BROHIC-CORTES - M SALVY - (PS) : 28 |
| Mme DUFLOT - M. DUSSAUT : 10 |
| Mme BRET-DIBAT - M CASTEL : 7 |
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| AVRIL 2015 |
| CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL |
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Étaient présents : GAUVRIT JC – FAURE R –
CHIVA N – CHIVA F – LOUVET M – SANDRES M – MORLEY R – RAMOS C – RICHOU D –
MARCO D – BLIN C
QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
STATION EPURATION:
M. le Maire expose les incidents constatés à la station d'épuration.
Éboulement, arrivée hors normes d'eau via le réseau.
Au vu de la situation, le Conseil municipal décide de faire procéder le plus
rapidement possible à un enrochement afin de protéger la station. De plus il
charge M. le Maire d’entreprendre les investigations nécessaires, et de
demander une subvention la plus élevée possible dans le cadre de la DETR
2015.
VOTE DES COMPTES de GESTION et
ADMINISTRATIFS :
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité les comptes de gestion et les
comptes administratifs de l’année 2014
VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ :
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité les mêmes taux pour 2015 qu’en
2014.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.
M. le Maire propose de reconduire l’enveloppe des subventions aux
associations, à savoir 1300 euros qui se répartissent comme suit :
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Comité des fêtes : 700 € |
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ACCA : 150 € |
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Association pêche Mirepoix : 50 € |
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Association des parents d’élèves : 100 € |
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Club 3° âge : 50 € |
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Club basket Mirepoix : 100 € |
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Association « Les cheveux d’argent » : 50 € |
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Association « Sirius » : 100 €. |
Le Conseil Municipal demande
de pouvoir consulter un bilan financier avant le versement de la subvention. |
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VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2015 :
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité les budgets primitifs pour
l’année 2015.
Les principales opérations d’investissement étant l’agrandissement de la
salle des fêtes, l’implantation d’une borne à incendie dans le village, la
finalisation de la procédure de protection du point de captage en eau
potable et le goudronnage de la dernière partie du chemin du Cazal des
Faures dans l’attente d’éventuelles subventions.
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CONVENTION URBANISME CCPA:
M le Maire expose au Conseil Municipal qu’à partir du 1° juillet 2015,
les services de l’Etat n’instruiront plus les demandes d’urbanisme des
communes dotées d’un document d’urbanisme. La Communauté de Communes des
Pyrénées Audoises met en place un service d’urbanisme pour instruire les
dossiers des 17 communes concernées, une convention est nécessaire.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’autoriser M le Maire à signer la
dite convention.
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ORIENTATION D’URBANISME:
Mr le Maire expose au Conseil Municipal l’obsolescence de notre Plan
d’Occupation des sols, ce document ne prenant pas en compte les nouvelles
normes environnementales. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de le
faire évoluer vers un Plan Local d’Urbanisme.
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CONVENTION Société Carcassonnaise de
Protection des Animaux:
Mr le Maire rappelle au Conseil Municipal les obligations d’une commune
en terme de fourrière animale et propose de conventionner avec la SCPA afin
de répondre à ces exigences, proposition acceptée à l’unanimité. |
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Mr
le Maire expose que depuis quelques temps, un problème de déjections canines
se pose à nouveau sur l'espace public de la commune. Une sensibilisation des
propriétaires de chiens est nécessaire afin de faire cesser cette gène à
autrui. |
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| MAI 2015 |
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| JUIN 2015 |
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| CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2015 |
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Etaient présents :
GAUVRIT JC – FAURE R – CHIVA N – CHIVA F – LOUVET M – SANDRES M – MORLEY R
– RAMOS C – RICHOU D – MARCO D
Etait excusée : BLIN C
Secrétaire de séance :
RAMOS
Cécile
QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
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AVIS SUR LE PROJET EOLIEN DE TROYES D’ARIEGE:
Par arrêté préfectoral du Département de l'Ariège daté du 20 mars
2015, le permis de construire du projet du parc éolien sur la commune de
Troyes d'Ariège a été refusé.
A la demande du pétitionnaire et conformément au principe d’indépendance des
législations, l’instruction de la demande d’autorisation se poursuit.
Après l'nquête publique qui s’est déroulée du 21 avril au 21 mai 2015,
Monsieur le Préfet de l’Ariège nous demande de formuler un avis motivé.
Le Conseil Municipal a pris connaissance du dossier déposé en mairie, de
l’avis de l’autorité environnementale, et du mémoire remis en réponse à cet
avis.
Il a écouté le compte rendu de l’entretien que M. MARCO David, conseiller
municipal, a eu avec Mme ROMERA, Maire de Troyes d’Ariège qui lui a présenté
le point de vue de sa municipalité.
Considérant, que ce projet n’intéresse la commune de Tréziers que de très
loin, qu'il est judicieux de s'en remettre aux autorités compétentes pour
approfondir les faiblesses d’ordre environnementales et les conditions de
raccordement au réseau électrique, après en avoir délibéré, avec 3 voix
contre, 2 abstentions et 5 voix pour, le Conseil Municipal n’émet pas d’avis
défavorable sur ce projet.
GOUDRONNAGE DU CHEMIN DU CAZAL |
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Plusieurs sociétés de
travaux publics étaient en concurrence pour ce chantier. Le devis de
l’entreprise Rescannières était le moins-disant : 13 540 € HT. Une
subvention de 4200 € a été obtenue du Conseil Général. Le conseil municipal
autorise M le Maire à lancer l’opération. |
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| QUESTIONS DIVERSES |
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Mr le Maire, qui a reçu
les doléances de plusieurs concitoyens, souligne que depuis quelques temps,
un problème de salubrité du aux déjections canines qui souillent les voies
publiques se pose sur la commune et qu’une sensibilisation des propriétaires
de chiens est nécessaire afin de faire cesser cette gène à autrui.
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| Monsieur le Maire lève la séance à 22 H 45 |
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| MISE EN
PLACE DE NOUVEAUX SERVICES NUMERIQUES PAR L'ETAT |
| La Direction générale des
Finances publiques (DGFIP) s'est engagée depuis deux ans dans des
démarches de simplification administratives en offrant des services
numériques. |
| Dernier arrivé, la
dématérialisation du timbre fiscal. Un site dédié vient d'ouvrir :
timbres.impot.gouv.fr |
| Il est possible d'obtenir en
quelques clics depuis son ordinateur, sa tablette ou son Smartphone, un
timbre fiscal électronique pour l'obtention d'un passeport. On
effectue aussi son remboursement en cas de non utilisation. |
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DEUXIÈME SEMESTRE 2015
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