| JUILLET 2015 |
| 04 JUILLET LE COMITE DES FETES ORGANISAIT UNE
PAELLA |
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| AOÛT 2015 |
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Le samedi 1er août 2015 baptême républicain.
M. le Maire, en présence d'une nombreuse assistance, a procédé à la
cérémonie de parrainage républicain du petit Corentin Piquemal. |
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| CONSEIL MUNICIPAL DU 21
AOÛT 2015 |
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Etaient présents : GAUVRIT JC –
FAURE R – CHIVA N – CHIVA F – LOUVET M – MORLEY R – RAMOS C – RICHOU D –
BLIN C. Excusés : SANDRES M (procuration de vote GAUVRIT JC) –
MARCO D Secrétaire de séance : RAMOS Cécile.
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QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR :
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INDEMNITES du RECEVEUR:
Comme chaque année, il est nécessaire de fixer le taux de l’indemnité de
conseil attribuée au percepteur de la commune. Le conseil Municipal décide à
l’unanimité de fixer ce taux à 100%. |
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RAPPORTS du DELEGATAIRE sur le SERVICE
DE L’EAU (VEOLIA):
M.le Maire présente au Conseil Municipal les rapports du délégataire
sur les services de l’eau et de l’assainissement de la commune pour l’année
2014 ainsi que la note d’information de l’Agence de l’Eau Adour Garonne. Le
Conseil Municipal approuve à l’unanimité ces rapports et cette note.
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SUBVENTIONS:
Après les évènements climatiques de mars dernier des désordres furent
constatés au niveau de la station d’épuration, Il fut nécessaire de procéder
en urgence à un enrochement pour sécuriser la plate forme.
Maintenant Il est nécessaire de procéder à un diagnostic du réseau
d’assainissement afin d’identifier les causes de ces rentrées d'eau
parasites.
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ENROCHEMENT :
Coût 9 210 € HT
Subventions: 3 577€ du DETR 2015 (déjà obtenue), 3 684€ Conseil Général
Aude.
1 940€ fonds propres
DIAGNOSTIC RESEAU
Prévu : 2764 € HT
Subventions 1 382 € Adour Garonne, 830€ Conseil Général Aude.
552€ fonds propres |
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| Le Conseil Municipal approuve ces opérations et
charge Monsieur le Maire de demander des subventions aussi élevées que
possible aux différents organismes concerné |
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ENQUÊTE PUBLIQUE |
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Captage communal d'alimentation en eau potable de Tréziers |
Une enquête publique
préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'instauration des
périmètres de protection du puit communal se déroule du 05 octobre au 6
novembre 2015 inclus. Elle est diligentée par Mme Martine Galland,
commissaire enquêteur.
Le pièces du dossier d'enquête ainsi que le registre d'enquête sont mis à la
disposition du public à la Mairie de Tréziers aux heures habituelles
d'ouverture de la Mairie (lundi : 18h-19h, vendredi : 14 h - 16h 30) |
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Samedi 30 novembre, à la nuit
tombée, de petits monstres d'Halloween... |
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| REPAS DE LA SAINT MARTIN |
| Le repas de la Saint Martin du mercredi 11
novembre a été conforme à la tradition établie. Autour d'un repas
convivial chacun a pu faire davantage connaissance avec ces concitoyens et
surtout les nouveaux habitants du village. |
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ATTENTATS DU 13 NOVEMBRE
2015 A PARIS |
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| Une nouvelle fois la France est en deuil. Les
drapeaux sont en berne. Lundi 16 novembre, à midi, de nombreux habitants de
Tréziers se sont réunis sur la place de la mairie pour rendre hommage aux
victimes et pour témoigner leur solidarité dans ces épreuves qui atteignent
notre République. Une minute de recueillement et de silence à été observée. |
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| CONSEIL MUNICIPAL DU 04
DECEMBRE 2015 |
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Étaient présents : GAUVRIT JC
– FAURE R – CHIVA N – CHIVA F – LOUVET M – MORLEY R – RAMOS C – RICHOU D –
BLIN C – MARCO D - Excusée : SANDRES M - Secrétaire de séance :
Madame RAMOS Cécile. |
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| ACCESSIBILITE |
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Monsieur le
Maire expose qu'à la suite de la visite de contrôle des travaux réalisés au
foyer rural (future salle des fêtes) il a été acté que ce bâtiment respecte
les normes en matière d’accessibilité. La visite des autres espaces ouverts
au public, église, cimetière, mairie, a permis de faire le point sur les
opérations de mise en conformité à réaliser.
Comme le prévoit la loi, une « AD’AP » va être déposée en préfecture. Elle
listera les travaux de mise en accessibilité devant être réalisés dans
un délai de 2 ans et le calendrier de mise en oeuvre. |
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| TRANSFORMATION DU POS DE TREZIERS EN PLU |
| Le Conseil Municipal d'avril 2015 avait traité le problème de l’obsolescence du Plan
d’Occupation des Sols. Ce document ne prenait pas en compte les nouvelles
normes dont celles concernant l'environnement. Le Conseil Municipal avait décidé à l’unanimité de le
faire évoluer vers un Plan Local d’Urbanisme. |
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M. le Maire rappelle que ce transfert de la compétence PLU doit impérativement
avoir lieu avant le 31 décembre 2015 pour bénéficier des dispositifs
permettant aux documents d’urbanisme en vigueur(POS) d’être applicables en
l’état jusqu’au 31/12/2019. La délibération doit être transmise à la
préfecture avant le 31 décembre.
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| MODIFICATION STATUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES |
La Communauté des Communes Pyrénées Audoise a
opté pour la prise de compétence PLU afin d'engager une procédure de PLUi (Plan
Local d’Urbanisme intercommunal).
M. le maire déclare que la délibération de
la CCPA actant la prise de compétence PLUi doit être suivie d’une
délibération de chaque commune avant le 10/12/2015. Il demande au Conseil
Municipal d’approuver cette délibération. Approuvé à l'unanimité.
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| SECRÉTARIAT DE MAIRIE |
Notre secrétaire Marie-Jo MARTY a fait valoir ses
droits à la retraite. Elle nous quitte à la fin de l'année. Une nouvelle
organisation va être mise en place. La Communauté de Commune de Mirepoix,
avec d'autres communes dont Tréziers, va mutualiser un emploi de secrétaire
de mairie. C'est Mme Virginie CAMPEDEL qui est recrutée. Nous prévoyons d'en disposer de cinq heures par semaine, le
mercredi de 14h à 19h.
M. le Maire demande l'autorisation de signer une
convention avec la Communauté de Commune de Mirepoix. Approuvé à
l'unanimité.
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| DISSOLUTION DU BUDGET DE LA CCAS |
| La loi nous permet désormais d'annuler le
budget CCAS dans les petites communes. Ce budget était depuis sa mise en
place resté à zéro. Par soucis de simplification, et sachant que cette
structure va être mise en place à la Communauté de Commune, M. le Maire
demande l'annulation de ce budget. Approuvé à l'unanimité. |
| ÉCLAIRAGE PUBLIC |
Les lampes défectueuses des lampadaires doivent
être remplacées prochainement.
Le conseil municipal fait le point sur le réseau d'éclairage du village.
Celui ci, qui à été déployé à différentes époques, est assez hétérogène. La
partie la plus ancienne est de plus en plus difficile à maintenir en état de
fonctionnement. Le type de lampe utilisée n'est plus fabriqué, leur
technologie a été abandonné. Une deuxième partie les lampadaires boules sont
aussi d'un autre age, la plus grande partie de leur flux lumineux se perd.
Il va falloir se lancer dans la modernisation de l'éclairage. Plusieurs
pistes sont à étudier avec l'objectif d'être plus économe en énergie.
Dans cet esprit d'économie des ressources le conseil municipal décide de
lancer un test sur 6 mois de l'extinction une partie de la nuit de
l'éclairage public. Grâce à l'horloge astronomique, déjà installée,
qui pilote le réseau, l'éclairage sera coupé de 23h à 6h. |
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| CIMETIÈRE DE TREZIERS |
Monsieur le Maire expose que la superficie du
cimetière communal ne peut plus répondre à la demande des familles en
résidence dans la localité qui sollicitent la concession d’un terrain en vue
d'y établir leur sépulture. De plus il devient de difficile de répondre aux
obligations de la municipalité en terme sépultures prévues par l’article
L2223-3 du Code général des collectivités territoriales.
Le Conseil Municipal décide la création d’un nouveau cimetière pouvant
répondre aux demandes des familles de Tréziers. A cet effet il autorise
Monsieur le Maire à rechercher un terrain et à négocier son achat. Il
l’autorise à lancer les procédures administratives en vue de l’établissement
de ce cimetière. |
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| AUTRES PROJETS POUR 2016 |
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Remise en eau du bassin de la
place de la Mairie,
Aménagement d’un massif paysagé sous le transformateur EDF,
Remplacement des panneaux électoraux fortement dégradés,
Réaménagement de l'ancien quai de déchargement devant la salle des fêtes. |
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| ELECTIONS REGIONALES 06
DECEMBRE |
| Inscrits : 79- Votants : 45(57%)- Blancs :
1-
Exprimés : 44- Nuls : 0 |
| Dominique REYNIE : 9
(20,5%) |
| Carole DELGA : 9
(20,5%) |
| Jean Claude MARTINEZ: 0 |
| Christophe CAVARD :3
(7%) |
| Gilles FABRE : 0 |
| Yvan HIRIMINIS : 0 |
| Philippe SAUREL :1 (2%) |
| Louis ALIOT : 9 (20,5%) |
| Gérard ONESTA :9 (20,5%) |
| Damien LEMPEREUR : 1 (2%) |
| Sandra TORREMOCHA : 3
(7%) |
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| ELECTIONS REGIONALES 13 DECEMBRE |
| Inscrits : 79- Votants : 44 (56%)- Blancs :
2-
Exprimés : 41- Nuls : 1 |
| Dominique REYNIE :10 (24%) |
| Carole DELGA : 24(58,5%) |
| Louis ALIOT : 7
(17%) |
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| DEPART EN RETRAITE DE
MARIE-JO |
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| Lundi 21 décembre 2015 Marie-Jo notre
secrétaire de mairie assurait sa dernière permanence à Tréziers. Plusieurs
dizaines d'habitant s'étaient donnez rendez vous à 18 heures pour lui
souhaiter une bonne et heureuse retraite. |
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