| JANVIER 2017 |
| ENQUÊTE PUBLIQUE VOIE VERTE DU CANAL DU MIDI A MONTSEGUR |
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| LES TRAVAUX |
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Les travaux seront réalisés sur trois années
entre les mois de septembre et février
. La première
tranche sera réalisée de septembre 2017 à février 2018. Elle nous
impacte directement. Il s'agit de la section comprise entre Sainte-Colombe-sur-l’Hers et Caudeval sur une longueur de 15,671 km
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| FUTUR ENTRETIEN |
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La nature des travaux d’entretien sera la suivante :
Fauchage « raisonné » à l’épareuse sur une largeur de 1m minimum de chaque
côté de la voie, balayage effectué après chaque fauchage et régulièrement
après chaque orage violent, débroussaillage manuel « discerné » (respect du
couvert végétal), entretien des arbres par élagage doux (respectant la
silhouette du sujet) et éventuels abattages des sujets présentant une
certaine dangerosité ou après sélection des meilleurs sujets, ramassage
régulier des déchets, maintenance et entretiens des plantations sur aires
d’arrêts.
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| MARS 2017 |
| INTERVENTION DE LA SECURITE CIVILE |
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| Mercredi 08 mars les démineurs de la sécurité civile de Montpellier sont intervenues dans une résidence secondaire de Tréziers. Onze pains de dynamite, avec du cordeau d'allumage avaient été découvert par le tout nouveau propriétaire d'une maison de la rue de Chalabre. C'est en nettoyant son grenier qu'il avait découvert ces explosifs. Il s'agit de produits explosifs d'origine agricole utilisés notamment pour le dessouchage. Ils datent de 1956. |
| CONSEIL MUNICIPAL DU10 MARS 2017 |
| Étaient présents : GAUVRIT JC – FAURE R – CHIVA N – CHIVA F – LOUVET M – SANDRES M – MORLEY R – RAMOS C – RICHOU D – |
| Vote des comptes de gestion _ Vote des comptes administratifs. Affectation de résultat. |
| Le Conseil Municipal vote à l’unanimité les
comptes de gestion et les comptes administratifs de l’année 2016. |
| Indemnité percepteur |
| M. le Maire propose de voter l'indemnité au
percepteur en raison de sa disponibilité pourn conseiller la commune. Voté à
l'unanimité. |
| Convention de mutualisation des marchés publics |
| La CCPA dispose d'une structure qui lui
permet de traiter ave un grand professionnalisme les dossiers de plus en
plus complexe concernant le marchés public. M. le maire propose de signer
une convention avec CCPA qui nous permettra de bénéficier de ses services en
la matière. Approuvé à l'unanimité. |
| Convention sécurité CCPA |
| Les mairies sont responsables de la sécurité
des réseaux électriques de leurs bâtiments : mairie, salle des fêtes,
église, et logements en location. Il doivent faire effectuer une visite
annuelle de sécurité qui se matérialise par la remise d'un certificat de
conformité. La CCPA ayant les mêmes obligations pour son patrimoine bâti, il
est envisagé de mutualiser l'intervention d'une entreprise afin d'obtenir
des prix plus intéressants. Cette proposition de M. le maire est approuvée à
l'unanimité. |
| Convention SPA |
| La convention avec la SPA de Carcassonne est
réactualisée. Les animaux errants sur le territoire de la commune pourront
être conduits dans les locaux de vla SPA où ils seront pris en charge. |
| Agrandissement du cimetière |
| M. le maire fait le point sur le dossier
rénovation et agrandissement du cimetière. La prochaine étape consiste à
reclasser une portion de la ruelle bordant le cimetière à l'Est dans le
domaine public du cimetière. Il est proposé de lancer, par soucis de
transparence, une enquête publique. Le conseil municipal, à l'unanimité,
approuve cette démarche. |
| Débat PADD PLUI |
| Le comité de pilot&age du Plan Local Urbanisme
Intercommunal a validé le 01 fermier 2017 le texte exprimant les ambitions
et orientation générales Ce document a été transmis aux conseillers.
M. le maire lance le débat. Il demande que chacun s'exprime . Le document présente le schéma général avec deux ambitions qui se déclinent en vingt orientations. Il veut préserver la qualité et l'authenticité des Pyrénées Audoises tout en développant leur attractivité. |
| 18 MARS 2017 LE REPAS DES CHASSEURS DE TREZIERS |
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| 21 MARS 2017 RÉUNION D'ELUS DE LA CCPA |
| Mardi 21 mars la Communauté de Communes des Pyrénées Audoises présentait le projet de budget 2017 aux élus du Chalabrais réunis dans la salle des fêtes de Tréziers.. |
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| CONSEIL MUNICIPAL DU 31MARS 2017 |
| Étaient présents : GAUVRIT JC – CHIVA N – CHIVA F – SANDRES M – MORLEY R – RAMOS C – RICHOU D |
| Absents : FAURE R (procuration à GAUVRIT JC) – LOUVET M |
| VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ |
| Le conseil municipal vote à l'unanimité pour 2017 les taux appliqués en 2016. |
| SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS |
| M. le Maire propose de reconduire l'enveloppe des subventions aux associations, avec une subvention aux Pompiers de Chalabre de 100€ |
| VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2017 |
| Le Conseil Municipal vote à l'unanimité les
budgets primitifs 2017 Les principales opérations d'investissement sont la rénovation du parc d'éclairage public ry l'agrandissemnt du cimetiére pour 2018. |
| CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2017 |
| Étaient présents : GAUVRIT JC – FAURE R – CHIVA N – CHIVA F – SANDRES M – MORLEY R – LOUVET M – RAMOS C – RICHOU D |
| DÉCISION MODIFICATIVE: |
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La facture de 2350 € concernant les chaises de la salle des fêtes ont été comptabilise à article 2131. Le percepteur nous demande de les porter au 2184. La décision modificative acceptée à l’unanimité. |
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INDEMNITES des ELUS : |
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M. le Maire propose de modifier la délibération concernant les indemnités des élus. Elle faisait référence à l’indice 1015 de la fonction publique. Il est devenue obsolète suite à la nouvelle législation. On doit désormais faire référence « à l’indice brut terminal de la fonction publique ». Délibération prise à l’unanimité. |
| RESTRICTION D'EAU |
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Mr le maire informe les conseillers de la publication de l’arrêté préfectoral N° DDTM-SEMA-2017-0190 du 16 juin 2017 instaurant des restrictions d’eau pour les agriculteurs (arrêté affiché en mairie). |
| PONT DE LAGARDE |
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Mr le Maire informe le Conseil Municipal que les travaux du pont de Lagarde débuteront fin juillet entraînant la fermeture du pont pour environ 6 mois (reconstruction complète). |
| SUITE DEUXIÈME SEMESTRE 2017
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